LE CHENE DE L EMPEREUR

Société Coopérative Sèvre et Belle

Présentation de la marque LE CHENE DE L EMPEREUR

Déposée le 28 février 1975 par Société Coopérative Sèvre et Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « LE CHENE DE L EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Sèvre et Belle domicilié(e) (soc. civile particulière de personnes à capital et personnels variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France.

La marque LE CHENE DE L EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE CHENE DE L EMPEREUR est expirée depuis le 28 février 1985.

Société Coopérative Sèvre et Belle a également déposé les autres marques suivantes : CABRIQUETTE , BELLE DES PRES , SEVRON , BLANC DELICE , BELLE VILLAGEOISE , LE CELLOIS , CASTARIE , GRANDE EPOQUE , SEVRE DOR , LE SEVERIN